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Année : 2024

Juridique

Successions internationales : conseils juridiques clés pour une gestion optimale

mars 28, 2024 Benoit Duhamel 0

Les successions internationales sont souvent complexes et nécessitent une approche minutieuse et experte. Dans cet article, nous allons aborder les enjeux juridiques et les conseils clés pour vous aider à naviguer dans les méandres des […]

Juridique

Droit des marques: Protéger sa propriété intellectuelle – Guide d’un avocat

mars 24, 2024 Benoit Duhamel 0

Le droit des marques est une branche cruciale de la propriété intellectuelle qui assure la protection de votre marque vis-à-vis de vos concurrents. Dans cet article, nous allons explorer les différentes facettes du droit des […]

Juridique

Médiation et arbitrage : des alternatives efficaces pour résoudre les conflits

mars 19, 2024 Benoit Duhamel 0

Dans le monde juridique, il existe plusieurs méthodes pour résoudre les conflits en dehors des tribunaux traditionnels. Parmi elles, la médiation et l’arbitrage se démarquent comme étant des solutions innovantes, rapides et moins coûteuses. Cet […]

Entreprise

Optimiser sa structure juridique : un enjeu clé pour la réussite de votre société

mars 15, 2024 Benoit Duhamel 0

Le choix de la structure juridique d’une entreprise est une étape cruciale dans le processus de création. En effet, cette décision aura des conséquences sur les aspects fiscaux, sociaux et financiers de l’entreprise. Il est […]

Juridique

Jurisprudence: Les Grands Arrêts marquants de l’année

mars 11, 2024 Benoit Duhamel 0

La jurisprudence est en constante évolution, chaque année apportant son lot de décisions importantes. Dans cet article, nous vous proposons de découvrir les arrêts marquants de l’année, qui contribuent à façonner le droit et orienter […]

Juridique

Fiscalité des crypto-monnaies: comprendre la législation

mars 7, 2024 Benoit Duhamel 0

La fiscalité des crypto-monnaies est un sujet complexe et en constante évolution. Cet article se propose de vous éclairer sur les principes et les enjeux de la législation actuelle en matière de fiscalité sur les […]

Juridique

Cybercriminalité : Rôle et actions de la justice face à un fléau en croissance

mars 3, 2024 Benoit Duhamel 0

La cybercriminalité est un phénomène en constante évolution, touchant particulièrement les entreprises, les institutions et les individus. Face à ce fléau grandissant, le rôle de la justice est primordial pour lutter contre ces menaces et […]

Juridique

Réforme des retraites: quelles conséquences juridiques?

février 28, 2024 Benoit Duhamel 0

La réforme des retraites est un sujet qui soulève de nombreuses questions et suscite de vifs débats en France. Alors que le gouvernement souhaite mettre en place un système universel de retraite, les conséquences juridiques […]

Entreprise

Contentieux commercial: Prévenir les litiges pour sécuriser vos affaires

février 24, 2024 Benoit Duhamel 0

Le contentieux commercial est une réalité à laquelle chaque entreprise peut être confrontée. Pour minimiser les risques et protéger ses intérêts, il est essentiel de prendre des mesures préventives. Dans cet article, nous aborderons les […]

Droit

Droit de la famille : les nouvelles pratiques des notaires pour mieux vous accompagner

février 20, 2024 Benoit Duhamel 0

Le droit de la famille est en constante évolution, et les notaires ne cessent d’adapter leurs pratiques pour mieux accompagner leurs clients dans cette complexité. De l’anticipation de la transmission du patrimoine à la protection […]

Avocat

Protection des données: les devoirs essentiels des avocats

février 16, 2024 Benoit Duhamel 0

La protection des données est devenue un enjeu majeur pour les entreprises et les professionnels, dont les avocats. Ceux-ci ont un rôle crucial à jouer dans la préservation de la confidentialité et de la sécurité […]

Immobilier

Droit immobilier en 2023 : évolutions et tendances marquantes

février 12, 2024 Benoit Duhamel 0

Le droit immobilier est un domaine en constante évolution, en raison des changements législatifs, des pratiques du marché et des attentes des acteurs concernés. En 2023, plusieurs évolutions et tendances se dessinent déjà, qui impacteront […]

Entreprise

Compliance : Anticiper les risques légaux en entreprise

février 8, 2024 Benoit Duhamel 0

La compliance, ou conformité réglementaire, est devenue un enjeu majeur pour les entreprises. En effet, elles doivent désormais veiller à respecter un ensemble de règles et de normes législatives, dans des domaines aussi variés que […]

Droit

Blockchain et propriété intellectuelle : nouvel horizon pour la protection des droits d’auteur

février 8, 2024 Benoit Duhamel 0

La révolution numérique a bouleversé notre manière de créer, de partager et de consommer la culture. Si elle a permis un accès sans précédent à la connaissance, elle a également multiplié les risques en matière […]

Juridique

Intelligence artificielle: enjeux juridiques et responsabilités

février 4, 2024 Benoit Duhamel 0

L’intelligence artificielle (IA) est une technologie en plein essor qui soulève de nombreuses questions juridiques. Les avancées dans ce domaine offrent des opportunités sans précédent, mais elles présentent également des défis pour le droit et […]

Juridique

Droits des consommateurs et e-commerce: le cadre légal en détail

janvier 31, 2024 Benoit Duhamel 0

Le commerce électronique, ou e-commerce, a connu un essor considérable ces dernières années, offrant aux consommateurs une gamme étendue de produits et de services à portée de clic. Toutefois, cette nouvelle forme de consommation soulève […]

Juridique

Les notaires à l’ère du digital: une modernisation en marche

janvier 27, 2024 Benoit Duhamel 0

Aujourd’hui, de nombreux secteurs d’activité sont touchés par la transformation digitale. Parmi eux, le secteur notarial n’est pas en reste et connaît lui aussi sa révolution numérique. Cette modernisation a pour but d’améliorer l’efficacité des […]

Entreprise

Loi PACTE et entrepreneuriat: les nouveautés à connaître

janvier 23, 2024 Benoit Duhamel 0

La Loi PACTE (Plan d’Action pour la Croissance et la Transformation des Entreprises) est entrée en vigueur en mai 2019 en France. Elle vise à simplifier la vie des entrepreneurs et à soutenir la croissance […]

Juridique

RGPD : Quelles nouvelles responsabilités pour les sociétés ?

janvier 19, 2024 Benoit Duhamel 0

Depuis l’entrée en vigueur du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) en mai 2018, les entreprises et organisations doivent faire face à de nouvelles obligations en matière de protection des données personnelles. Cet […]

Entreprise

Réforme du droit du travail: implications pour les entreprises

janvier 15, 2024 Benoit Duhamel 0

Les réformes du droit du travail suscitent toujours un vif débat entre les employeurs, les employés et les syndicats. Ces réformes peuvent avoir des conséquences importantes pour le fonctionnement des entreprises et leur compétitivité. Dans […]

Divorce

La reconnaissance légale des unions de fait : enjeux et perspectives

janvier 10, 2024 Benoit Duhamel 0

Les unions de fait, également appelées concubinage ou cohabitation, sont aujourd’hui une réalité de plus en plus fréquente dans notre société. Pourtant, la législation a longtemps tardé à reconnaître ces formes d’union et à leur […]

Droit

Droit pénal : évolutions et controverses récentes

janvier 6, 2024 Benoit Duhamel 0

Le droit pénal est en constante évolution et suscite régulièrement des débats dans la société. Ces dernières années, de nombreuses controverses ont émergé autour de sujets tels que la responsabilité pénale, la prévention de la […]

Juridique

Les notaires face à la dématérialisation des actes : enjeux et perspectives

janvier 2, 2024 Benoit Duhamel 0

La dématérialisation des actes est un sujet de plus en plus d’actualité dans le monde du notariat. En effet, si cette transformation numérique concerne l’ensemble des secteurs d’activité, elle impacte particulièrement les professions juridiques, dont […]

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